Les lecteurs sesam vitale.
Les lecteurs destinés à une utilisation optimale et conforme des cartes Vitale et CPS répondent aux exigences du domaine Sesam Vitale et doivent bénéficier d’une homologation en cours de validité. L’architecture de base des différents référentiels mis à disposition par le Gie sesam vitale auprès des industriels lecteurs détermine les différentes exigences règlementaires requises en vue d’une homologation lecteur.
Les tests électriques issus d’un tronc de tests communs avec les émetteurs bancaires et privatifs, sont renforcés de tests spécifiques concernant le cas échéant l’étanchéité de terminaux mettant en œuvre un noyau multi applications mais également de tests fonctionnels spécifiques à chaque référentiel.
L’homologation du lecteur porte non seulement sur son aspect matériel mais également sur la mise en œuvre du système sesam vitale. Dans le cadre de l’option noyau multi application l’homologation couvre en complément de ce qui précède le respect des règles d’étanchéité entre les applications hébergées.
Les principes et démarches liés à l'homologation sesam vitale sont décrites sur le site du Gie sesam vitale
Quel lecteur sesam vitale conseiller à vos clients professionnels de santé ?
La gamme santé sélectionnée par AVT vous permet de répondre aux différentes attentes des professionnels de santé en fonction de leur profil et de leur activité, tout en ayant l’assurance de déployer des solutions homologuées selon une utilisation conforme et clairement définie.
Lecteurs sesam vitale fixes : Professionnels de santé sédentaires exerçant au cabinet ou en officine.
Equipés d’un poste informatique doté d’un logiciel agréé par le CNDA, ces professionnels de santé pourront accéder aux droits vitale et signer électroniquement les feuilles de soins générées par leur poste de travail en vue de les télétransmettre aux différents organismes d’assurance maladie.
Lecteurs sesam vitale multicartes : Professionnels de santé sédentaires exerçant au cabinet ou en officine.
Equipés d’un poste informatique doté d’un logiciel agréé par le CNDA, ces professionnels de santé pourront accéder aux droits vitale, signer électroniquement les feuilles de soins générées par leur poste de travail en vue de télétransmettre aux différents organismes d’assurance maladie. Ils pourront également procéder de manière dissociée et étanche à l’encaissement carte bancaire de leurs patients.
Lecteurs sesam vitale portables : Professionnels de santé sédentaires et nomades, toutes catégories libéraux confondues, exerçant en cabinet et à l’extérieur du cabinet.
Equipés au cabinet d’un poste informatique doté d’un logiciel agréé par le CNDA, ces professionnels pourront aussi bien dans une utilisation au sein du cabinet que dans une utilisation en dehors du cabinet :
• accéder aux droits vitale,
• créer des feuilles de soins électroniques,
• signer électroniquement l’ensemble de ces feuilles de soins.
L’ensemble des données vitale, des feuilles de soins créées et certifiées, dans une utilisation déconnectée du poste de travail, sera rapatrié sur le poste de travail doté d’un logiciel agréé par le CNDA en vue de la gestion administrative de la fiche patient et de la télétransmission des feuilles de soins électroniques vers les différents organismes d’assurance maladie.
Lecteurs sesam vitale portables allégés : Auxiliaires médicaux et sage femme, exerçant à l’extérieur du cabinet et en cabinet.
Equipés au cabinet d’un poste informatique doté d’un logiciel agréé par le CNDA, ces auxiliaires médicaux pourront au travers d’une utilisation en dehors du cabinet :
• accéder aux droits vitale lors d’une première visite et rapatrier les données dans leur logiciel poste de travail
• signer électroniquement la série d’actes médicaux qu’ils auront pris soin préalablement de créer au moyen de leur logiciel poste de travail.
L’ensemble des données vitale, des feuilles de soins certifiées, dans une utilisation déconnectée du poste de travail, sera rapatrié sur le poste de travail doté d’un logiciel agréé par le CNDA en vue de la gestion administrative de la fiche patient et de la télétransmission des feuilles de soins électroniques vers les différents organismes d’assurance maladie.
Les outils de consultation : Ensemble des professionnels de santé n’ayant pas besoin de créer des feuilles de soins électroniques dans cette utilisation
Les outils de consultation permettent de lire une partie ou la totalité des données de la carte vitale, sans créer de feuilles de soins électroniques :
• sans carte CPS : accès aux données administratives du patient (nom et prénom du titulaire de la carte, n° de sécurité sociale, régime d’assurance maladie obligatoire, identité des bénéficiaires, caisse et unité de rattachement, droits aux prestations d’assurance maladie, droits à la CMU)
• après lecture et authentification CPS accès complémentaire aux données relatives aux droits du patient, à l’exonération du ticket modérateur, à une éventuelle prise en charge 100%.
La lecture désynchronisée des données de la carte vitale permet le transfert des données collectées vers un ordinateur en vue de stocker les données du patient et de ses éventuels bénéficiaires.
Les outils de lecture : Ensemble des professionnels de santé n’ayant pas besoin de créer des feuilles de soins électroniques dans cette utilisation
Mode contact :
Composé d’un poste de travail doté d’un logiciel de consultation validé par le CNDA ainsi que d’un lecteur monofente de type PC/SC ou d’un lecteur de type « sesam vitale fixe », l’ensemble tel que présenté permet de lire une partie ou la totalité des données de la carte vitale, sans créer de feuilles de soins électroniques :
• sans carte CPS : accès aux données administratives du patient.(nom et prénom du titulaire de la carte, n° de sécurité sociale, régime d’assurance maladie obligatoire, identité des bénéficiaires, caisse et unité de rattachement, droits aux prestations d’assurance maladie, droits à la CMU)
• après lecture et authentification CPS accès complémentaire aux données relatives aux droits du patient, à l’exonération du ticket modérateur, à une éventuelle prise en charge 100%.
Mode contact/sans contact :
La gestion des données médicales des patients est un sujet central au sein des établissements de santé. Le personnel hospitalier doit pouvoir accéder de manière sécurisée et rapide aux données médicales à chaque étape du parcours de soin du patient dans l'établissement.
Pour répondre à ce besoin, de nouveaux systèmes ont été déployés au sein des hôpitaux tels que l'Authentification Unique ou Single sign-on (SSO), la consultation des droits (CDR) sur internet ou encore les Dossiers Médicaux Electroniques, qui s'appuient sur l'utilisation des cartes santé (CPS V3, V2, 2ter, cartes IAS d'établissement, carte vitale 1, carte vitale 2...)
Pour permettre une utilisation simplifiée des cartes dans ces établissements, le mode contact/sans contact répond aux besoins applicatifs tels que :
. la création de dossiers patients à partir de la consultation de la carte vitale.
. l'accès sécurisé aux données des patients (Dossiers Médicaux Electroniques, DMP, CDR, ...) à partir de la carte de professionnel de santé et de la carte vitale.
. la gestion des accès aux postes de travail (en conformité avec le décret de confidentialité du 15 mai 2007) en mode contact ou sans contact avec les nouvelles cartes mixtes CPS3 ou les cartes IAS propriétaires.
Les solutions intégrées sans poste de travail : Ensemble des professionnels de santé libéraux
Certaines solutions intégrées fonctionnent partie sesam vitale sans raccordement à aucun poste de travail et sont proposées en complément d’un lecteur « sesam vitale multi cartes » au travers d’un chargement de logiciel propriétaire. Elles permettent aux professionnels de santé de lire les cartes vitale et les cartes CPS, et regroupent en un seul et même produit les composants matériels et logiciels pour réaliser et envoyer des feuilles de soin électroniques sans avoir besoin d’utiliser un poste de travail doté d’un logiciel agréé par le CNDA.
On ne peut aborder la notion de lecteurs santé sans faire un point rapide sur les cartes vitale et cps
La Carte Vitale
La carte Vitale est une carte électronique individuelle, mise en place sur le territoire national depuis 1998.
La première version de cette carte électronique de santé est la carte Vitale 1.
Délivrée par la caisse d’assurance maladie à toute personne âgée de minimum 16 ans, bénéficiaire de l’assurance maladie, et ce quel que soit le régime de sécurité sociale, cette carte électronique comporte toutes les informations administratives nécessaires à une prise en charge optimale des soins.
La première génération de cartes vitale 1 est remplacée au fur et à mesure par la nouvelle génération de carte Vitale 2.
La carte vitale 2 bénéficie, entre autres, d’un visuel plus dynamique englobant la photographie en couleur de l’assuré , ainsi que d’une architecture technique renforcée prévue pour être évolutive et pouvoir héberger, au fur et à mesure des évolutions règlementaires, les éventuelles informations personnelles du détenteur de la carte vitale 2.
Toutes les cartes vitale déployées contiennent les données administratives appropriées au traitement du dossier de prise en charge et de remboursement du patient. L’ensemble des lecteurs sesam vitale homologués à ce jour permet d’utiliser indifféremment les cartes vitale 1 ou les cartes vitale 2. Certaines informations contenues dans la carte vitale sont uniquement accessibles à partir de lecteurs sesam vitale homologués. Les assurés sociaux, pour bénéficier en permanence de l’ensemble de leurs droits, doivent veiller à mettre à jour leur carte vitale dès lors qu’une modification intervient tant au niveau de leur situation familiale, qu’au niveau du renouvellement éventuel de droits complémentaires ou de la reconduction du code d’exonération du ticket modérateur.
La Carte CPS
La carte CPS est une carte électronique professionnelle et individuelle délivrée sur demande aux professionnels de santé et personnels auxiliaires. Cette carte, protégée par un code confidentiel, contient entre autres les informations nécessaires concernant l’identité du professionnel de santé, sa qualification, ses éventuelles différentes situations d’exercice, ainsi que dans le cadre de l’application sesam vitale les données de facturation nécessaires pour établir les feuilles de soins électroniques.
Cette carte contient également des certificats CPS, véritables pièces d’identité dématérialisées, gages de confiance dans le cadre d’applications communicantes mettant en œuvre des données de santé confidentielles des patients. La première génération de carte CPS est dotée uniquement d’une technologie de lecture avec contact, dispositif adapté aux exigences de mise en œuvre des fonctions cryptographiques dédiées à l’authentification forte et à la signature électronique (ex d’utilisation en authentification forte : application sesam vitale)
La nouvelle génération de carte CPS apporte une modernisation de l’ergonomie de la carte et de son utilisation, avec une extension complémentaire de lecture vers une partie sans contact, en vue d’un complément d’utilisation en authentification secondaire permettant de répondre au mieux aux contraintes quotidiennes de fonctionnement au sein des établissements de santé. Dès lors et dans ce cadre, l’accès au contexte personnel de l’utilisateur sera rendu possible avec un minimum de manipulations, et ainsi une réelle adaptation au respect des conditions d’hygiène et à la gestion des accès physiques (ex d’utilisation en authentification secondaire : accès badges de portes)
Site officiel : Toutes les informations sur les lecteurs sesam vitale https://www.sesam-vitale.fr
